Les délibérations de l'année 2025

Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux

Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2026

Les délibérations de l'année 2024

Les délibérations de l'année 2023

Les délibérations de l'année 2022

juillet2025 :

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°26/2025 adhésion au Centre Métropolitain de Supervision Urbain (CMSU)

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avril2025 :

Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 09/2025 sollicitation fonds de concours MEL vidéo-suveillance

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 10/2025 sollicitation fonds de concours panneaux solaires

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 11/2025 tarif accueil semaine ados-2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°12/2025 tarif de location des salles municipales - petite salle ferme du petit pas

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°13/2025 nids de frelons asiatiques- dispositif d'aide financière

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°14/2025 adhésion de la commune à la centrale d'achat du syndicat la fibre numérique5962

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 01/2025 compte de gestion 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°02/2025 compte administratif 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 03/2025 affectation du résultat de clôture 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 04/2025 taux de fiscalité 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 05/2025 budget primitif 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 06/2025 subvention au CCAS

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°07/2025 attributions de subventions

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 08/2025 sollicitation fonds de concours

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