Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations intégrales Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
juillet2025 :
Publié le 08 juillet 2025

Délibération n°23/2025 tarif de location de la vaisselle

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n° 15/2025 recensement de la population 2026- nomination d'un coordonnateur

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n° 16/2025 recrutement pour un accroissement saisonnier d'activité - espaces verts

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n° 17/2025 recrutement pour un accroissement saisonnier d'activité - périscolaire

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n° 18/2025 Vente terrain rue de l'Église

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°19/2025 sollicitation fonds de concours transition énergétique - éclairage public

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°20/2025 accords de réciprocité avec la commune de Lambersart

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°21/2025 renouvellement convention territoriale globale avec la CAF

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°22/2025 Convention de transfert de propriété du matériel sportif de l'école

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°24/2025 Plan communal de sauvegarde

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°25/2025 modification du PLU3

Publié le 07 juillet 2025

Délibération n°26/2025 adhésion au Centre Métropolitain de Supervision Urbain (CMSU)

avril2025 :
Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 09/2025 sollicitation fonds de concours MEL vidéo-suveillance

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 10/2025 sollicitation fonds de concours panneaux solaires

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 11/2025 tarif accueil semaine ados-2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°12/2025 tarif de location des salles municipales - petite salle ferme du petit pas

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°13/2025 nids de frelons asiatiques- dispositif d'aide financière

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°14/2025 adhésion de la commune à la centrale d'achat du syndicat la fibre numérique5962

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 01/2025 compte de gestion 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n°02/2025 compte administratif 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 03/2025 affectation du résultat de clôture 2024

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 04/2025 taux de fiscalité 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 05/2025 budget primitif 2025

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Publié le 03 avril 2025

Délibération n° 06/2025 subvention au CCAS

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