Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
Les délibérations intégrales Retrouvez toutes les délibérations prises en conseil municipal
Les décisions Retrouvez toutes les décisions prises entre les conseils municipaux
Les arrêtés en vigueur Retrouvez tous les arrêtés du maire
Les délibérations du CCAS Retrouvez toutes les délibérations du CCAS

Les délibérations du CCAS

2025 :
Publié le 13 novembre 2025
Délibération n°5/2025 service civique-convention avec le SIVOM Alliance Nord-Ouest
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Publié le 25 avril 2025
Délibération 2/2025 compte administratif 2024
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Publié le 25 avril 2025
Délibération 4/2025 budget primitif 2025
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Publié le 18 avril 2025
Délibération 3/2025 affectation du résultat de clôture 2024
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Publié le 18 avril 2025
Délibération 1/2025compte de gestion 2024
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2024 :
Publié le 20 décembre 2024
délibération 10/2024 adhésion du ccas de Lompret à la centrale d'achats du syndicat
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Publié le 20 décembre 2024
délibération 9/2024 mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Publié le 20 décembre 2024
délibération 8/2024 service civique
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