Procès verbaux et listes simplifiées des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et la liste des délibérations examinées pendant les conseils municipaux
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Retrouvez les délibérations organisées par année

Les délibérations de l'année 2026
Les délibérations de l'année 2025
Les délibérations de l'année 2024
Les délibérations de l'année 2023
Les délibérations de l'année 2022
juin2024 :
Publié le 21 mars 2025
Délibération 24/2024 - Groupement de commandes accueils de loisirs
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mars2024 :
Publié le 18 juillet 2025
Délibération n°04/2024 taux de fiscalité 2024
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération n°03/2024 affectation du résultat de clôture 2023
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Publié le 21 juillet 2025
Délibération n°17/2024 mise à disposition du service "conseil en énergie partagé/ Économe de flux" proposé par la MEL
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Publié le 18 juillet 2025
Délibération 02/2024 compte administratif 2023
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Publié le 24 janvier 2025
délibération 14/2024 tarif accueil semaine ados-2024
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Publié le 24 janvier 2025
délibération 13/2024 études dirigées
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 11/2024 recrutement agent non titulaire saisonnier
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Publié le 24 janvier 2025
délibération 12/2024 prime pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 10/2024 fonds de concours de la MEL vidéo-surveillance
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 09/2024 travaux végétalisation école Pasteur
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 08/2024 subvention CCAS
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 05/2024 budget primitif 2024
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 07/2024 subvention à l'OCCE
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Publié le 23 janvier 2025
délibération 01/2024 compte de gestion 2023
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Publié le 21 juillet 2025
Délibération n° 06/2024 attribution de subventions
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Publié le 25 janvier 2025
délibération 18/2024 bilan de concertation et arrêt des ZAEnR
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Publié le 25 janvier 2025
délibération 16/2024 bail TOTEM -antenne relais du grand logis aux ateliers municipaux
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Publié le 25 janvier 2025
délibération15/2024 mandat au CDG59 pour la mise en concurrence d'un marché d'assurance des risques statuaires
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